Les Communaux : la Grande Histoire et les « petits conflits »

L’origine des Communaux se perd dans la nuit des temps (comme il est dit dans les textes trouvés dans les archives de Bouthéon : « de temps immémorial »).

La Commune d’Andrézieux Bouthéon est particulièrement bien dotée en Communaux puisque la majeure partie de l’aérodrome Saint Etienne – Bouthéon a été prise sur les terrains Communaux.

Le 3 octobre 1882, lors d’une demande de subvention pour l’école de Bouthéon, le sous-préfet répond : « cette commune est très riche car elle possède trois cent mille francs de communaux ».

Le dossier concerne un conflit sur les Communaux situés entre la Fouillouse et Andrézieux faisant suite aux décisions de la Convention en 1793.

Lorsqu’on examine de près les limites actuelles d’Andrézieux Bouthéon au lieudit Bas-Rollet, on voit nettement une « enclave » dans la commune de la Fouillouse. Voir le plan ci-joint (contentieux)

Plan (contentieux)

Cette « enclave » est formée par un triangle ayant pour base la rue Fourneyron et pour côtés la rue Denis Papin.

L’équipe de recherches des Amis du Vieux Bouthéon a découvert la logique de ce découpage.

En 2016, les Amis de Chambles nous avaient sollicité pour un terrain appartenant aux Oratoriens de Notre Dame de Grâces situé sur la Commune de Bouthéon et mis sous séquestre à la Révolution. Nos recherches aux Archives Départementales n’avaient rien donné, ce qui est logique puisque l’on sait maintenant que ce terrain était recensé sur la Fouillouse.

En 1794, le citoyen Laforge d’Andrézieux revendique que les habitants de la Roche commune d’Andrézieux possèdent d’un temps immémorial un tènement de 200 métérées dans le domaine de la Gouyonnière appartenant aux Oratoriens.

Hors, en 1793, la Convention avait organisé le mode de partage des Communaux au profit des habitants. On a retrouvé le décret sur Gallica.Mais les habitants de la Fouillouse au prétexte que ces terrains étaient sur leur Commune se les étaient appropriés sans aucune formalité. Deux arbitres arpenteurs sont donc désignés et les habitants d’Andrézieux demandent aux habitants de la Fouillouse d’en nommer deux également. Voir le décret Gallica

Le décret Gallica

La procédure dure plusieurs années et à une date indéchiffrable on retrouve :

« toute la procédure faite en 1794 et années suivantes par la commune de St Cyprien et Andrézieux contre la commune de la Fouillouse est nulle faute d’autorisation par le directoire du département. Rien ne justifie que l’autorisation ait été accordée à aucune des 2 communes »

Ensuite, la Commune d’Andrézieux est rattachée à Saint Cyprien.

Le 12 juillet 1823 c’est donc Philippe Phalippon, huissier royal, qui poursuit les habitants de la Fouillouse à la demande de la Commune de Saint Cyprien Andrézieux. Les habitants de la Fouillouse sont convoqués au tribunal d’instance de Saint Etienne qui leur rappelle que depuis le jugement du 21 juillet 1795, les Communaux ont été réintégrés dans la Commune d’Andrézieux : ils sont condamnés à « déguerpir sinon le Maire fera appel à la force armée ».

On ne retrouve plus d’autres arrêtés par la suite, mais il convient de rappeler que Andrézieux fut rattaché à Bouthéon avant d’être créée en Commune en 1830 ; les papiers ont donc du circuler dans tous les sens.

Aujourd’hui cette « enclave » fait partie intégrante de la Commune d’Andrézieux Bouthéon ce qui règle donc tous les problèmes.

Il faut cependant noter que l’on ne retrouve pas aujourd’hui les 200 métérées dans ce triangle ce qui prouve que la route à l’époque passait beaucoup plus bas ; de plus, cette zone était plutôt humide : ça s’appelait les fondrières (zone de marais).

Cette espace du Bas Rollet est aujourd’hui en plein développement industriel, mais au niveau des limites on a toujours de la peine à situer si l’entreprise est sur Andrézieux-Bouthéon, sur la Fouillouse, sur St Just St Rambert.

Les Amis du Vieux Bouthéon Octobre 2018

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